Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) déterminent le cadre réglementaire d'accès et d'utilisation du portail documentaire de l'association HAPPY JAZZ CLUB. En accédant à ce site, chaque internaute reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les dispositions énoncées ci-dessous.
1. Nature Informative et Non Marchande
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2. Propriété Intellectuelle
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3. Limitation de Responsabilité
Bien que nos équipes effectuent un contrôle rigoureux de la précision documentaire et des données de terrain présentées (incluant l'Audit 2026 et les chronologies), l'association ne saurait être tenue pour responsable d'omissions, d'imprécisions techniques ou d'erreurs de transmission indépendantes de sa volonté administrative. Le portail contient des hyperliens orientés exclusivement vers des portails officiels étatiques ou des ressources de service public (Service-Public.fr, CNIL, Journal Officiel, etc.). L'association n'exerce aucun contrôle sur ces plateformes extérieures et décline toute responsabilité quant à leurs évolutions de contenu.
4. Évolutions Administratives
L'association se réserve le droit d'adapter et de mettre à jour les présentes conditions générales à tout moment pour refléter d'éventuelles évolutions législatives, sans préavis. Nous conseillons aux visiteurs de consulter périodiquement cette page pour se tenir informés du cadre réglementaire applicable en 2026.